Documentation
- Guide de rédaction des cahiers des charges des missions d'assistance à la Personne Publique, déc. 2011 (,0ko)
Opération campus - brochure du 19 décembre 2011
- Répertoire des métiers du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche [REME], nov. 2011 (PDF,79667ko)
MENJVA - novembre 2011
- Dictionnaire des compétences (Répertoire des métiers de l'éducation nationale), nov. 2011 (PDF,4272ko)
MENJVA - novembre 2011
- Cahier des charges labels structures et diffusion des technologies , janv. 2009 (PDF,681ko)
MESR - 2009
- Conduites à tenir en cas d'infraction en milieu scolaire - memento, juil. 2006 (PDF,270ko)
MENESR-DGESCO - 2006
- Guide juridique du chef d'établissement, juil. 2011 (,0ko)
Les fiches 2, 3, 4, 5, 7, 8, 13, 14-1,18, 21, 27, 30, 31, 34, 39 et 43 sont disponibles.
La direction des affaires juridiques du ministère procède à l'actualisation de cet ouvrage.
- Guide pratique d'institution et de fonctionnement d'un comité technique paritaire d'établissement, mai 2010 (PDF,114ko)
MESR-DGESIP
- Obligations des personnels enseignants du second degré des personnels d'éducation et d'orientation et action disciplinaire, sept. 2000 (PDF,531ko)
MEN-DPE - 2000
- Les personnels enseignants non titulaires de l'enseignement scolaire - second degré, janv. 2008 (PDF,140ko)
MEN-DGRH - 2008
- Prévention des conduites addictives - guide d'intervention en milieu scolaire, avril 2011 (PDF,1044ko)
MENJVA-DGESCO - 2011
- Schéma directeur de la sécurité des systèmes d'information - organisation et orientation, mars 2005 (PDF,358ko)
MENESR - 2005
- Scolariser les élèves handicapés, janv. 2008 (PDF,191ko)
MEN-DGESCO - 2008
- Vademecum du directeur d'école, juin 2007 (PDF,313ko)
MEN-DAJ/DGESCO - 2007
- Vademecum relatif aux indemnités servies aux membres des jurys de concours et d'examens, janv. 2009 (PDF,2323ko)
MEN/MESR - DAF - 2009