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16/05/2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature
Note de srevice n°2013-075 du 7 mai 2013
16/05/2013
Brevet de technicien. Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013
Note de service n°2013-073 du 3 mai 2013
09/05/2013
Actions éducatives. Le parcours d'éducation artistique et culturelle
Note de service n°2013-063 du 25 avril 2013
09/05/2013
Actions éducatives. Journée nationale du sport scolaire - Mercredi 18 septembre 2013
Circulaire n°2013-058 du 13 mars 2013
09/05/2013
Personnels de laboratoire. Missions des personnels de recherche et de formation exerçant dans les laboratoires des établissements publics locaux d'enseignement
Circulaire n°2013-071 du 29 avril 2013
02/05/2013
Bourses de lycée. Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année 2013-2014
02/05/2013
Appel à candidatures. Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2013
Note de service n°2013-068 du 23 avril 2013
02/05/2013
Établissement d'enseignement français à l'étranger. Campagne d'homologation et de « pré-homologation » pour l'année scolaire 2013-2014
26/04/2013
Relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie
23/04/2013
Portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « techniques et services en matériels agricoles »
23/04/2013
Portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers des services à l'environnement »
23/04/2013
Portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « édition »
Note de service n°2013-061 du 17 avril 2013
18/04/2013
Personnels du second degré. Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013
Note de service n°2013-056 du 10 avril 2013
18/04/2013
Actions éducatives. Campagne « Pas d'éducation, pas d'avenir ! » 2013 (Quinzaine de l'école publique)
Note de service n°2013-053 du 9 avril 2013
18/04/2013
Actions éducatives. Olympiades nationales des géosciences
Décret n°2013-305 du 10 avril 2013
12/04/2013
Relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux corps d'enseignants-chercheurs et personnels assimilés et à certains personnels de l'enseignement supérieur
Décret n°2013-204 du 10 avril 2013
12/04/2013
Relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
12/04/2013
Fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion pour le second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur en sciences de gestion pour l'année 2013
Circulaire n°2013-060 du 10 avril 2013
11/04/2013
Circulaire d'orientation et de préparation de la rentrée 2013
Note de service n°2013-052 du 8 avril 2013
11/04/2013
Baccalauréat technologique. Évaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL - session de juin 2013
Note de service n°2013-047 du 2 avril 2013
11/04/2013
Programme de langues et cultures de l'Antiquité de la classe terminale pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015
06/04/2013
Portant création de départements d'institut universitaire de technologie et transfert complet ou partiel de localisation de départements existants à la rentrée universitaire 2013
06/04/2013
Relatif aux modalités d'application à certains fonctionnaires relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur du décret n° 2010-888 du 28 juillet 2010 relatif aux conditions générales de l'appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de l'Etat
Circulaire n°2013-033 du 2 avril 2013
04/04/2013
Programme d'activité. Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Circulaire n°2013-035 du 29 mars 2013
04/04/2013
Réseaux Formation Qualification Emploi (FOQUALE). Mise en place
Note de service n°2013-041 du 21 mars 2013
04/04/2013
Personnels de direction. Titularisation au 1er septembre 2013 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2012
03/04/2013
Portant prorogation du mandat du comité technique du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
30/03/2013
Portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole
30/03/2013
Portant organisation des enseignements dans les classes de quatrième de l'enseignement agricole
28/03/2013
Concours général des lycées. Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques session 2013
Note de service n°2013-30 du 8 mars 2013
28/03/2013
Diplôme national du brevet des établissements d'enseignement agricole. Modalités d'attribution
28/03/2013
Fondation partenariale « Fondation des Sciences du Patrimoine ». Autorisation de création
23/03/2013
Portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique
Circulaire n°2013-036 du 20 mars 2013
21/03/2013
Écoles maternelles et élémentaires. Projet éducatif territorial
Circulaire n°2013-027 du 1er mars 2013
21/03/2013
Actions éducatives. Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
Circulaire n° 5639/SG du 7 mars 2013
18/03/2013
Cadre stratégique commun du système d'information de l'Etat
18/03/2013
Fixant au titre de l'année 2013 le nombre de postes offerts au concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale
18/03/2013
Fixant au titre de l'année 2013 le nombre de postes offerts au concours pour le recrutement de médecins de l'éducation nationale
Circulaire n°2013-038 du 13 mars 2013
14/03/2013
Personnels enseignants du premier degré. Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs d’école
Note de service n°2013-026 du 1er mars 2013
14/03/2013
Classe terminale de la série littéraire. Programme de littérature pour l’année scolaire 2013-2014
09/03/2013
Relatif à la création de la spécialité « hygiène et propreté » de brevet d’études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
09/03/2013
Relatif à la création de la spécialité « gestion des pollutions et protection de l’environnement » de brevet d’études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance
Note de service n°2013-027 du 25 février 2013
07/03/2013
Mouvement. Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation et d’orientation relevant du ministère de l’éducation nationale.
Note de service n°2013-024 du 11 février 2013
07/03/2013
Mouvement. Détachement dans le corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux.
Circulaire n°2013-013 du 25 janvier 2013
07/03/2013
Actions éducatives. Opération École ouverte pour l’année 2013 - appel à projets.
Circulaire n°2013-025 du 20 février 2013
28/02/2013
Gestion financière du dispositif des emplois d'avenir professeur
Note de service n°2013-020 du 13 février 2013
28/02/2013
Baccalauréat technologique. Épreuve d’histoire-géographie dans la série ST2S à compter de la session 2014
23/02/2013
Relatif à la création de la spécialité « marbrier du bâtiment et de la décoration » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
23/02/2013
Relatif à la création de la spécialité « tailleur de pierre » du certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance