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Table chronologique

1850-1899

13 document(s) trouvé(s)

Icône Lois et ordonnancesLoi organique du 30 octobre 1886
Mention honorable. Médaille de bronze. Médaille d'argent. Honorariat.
Icône Lois et ordonnancesLoi du 12 juillet 1875
Liberté de l'enseignement supérieur.
Icône DécretsDécret du 17 juillet 1895
Avancement des instituteurs.
Icône DécretsDécret du 24 mai 1895
Délégant aux Recteurs le droit de nommer à certains emplois dans des facultés de médecine, les Facultés mixtes de médecine et de pharmacie, les Ecoles supérieurs de pharmacie, les Ecoles de plein exercice et les Ecoles préparatoires de médecine et de pharmacie.
Icône DécretsDécret du 25 octobre 1894
Composition du logement des instituteurs.
Icône DécretsDécret du 29 janvier 1890
Livres et fournitures obligatoires dans les écoles primaires.
Icône DécretsDécret du 17 janvier 1888 modifié par les décrets des 4 novembre 1901, 28 novembre 1901, 26 mars 1918 ; 15 mai 1918, 17 février 1920, 20 avril 1923, 24 juin 1925, 15 décembre 1934, 16 novembre 1955, 7 juillet 1958 et n° 64-632 du 29 juin 1964.
Règlement de l'Académie des sciences morales et politiques.
Icône DécretsDécret du 27 décembre 1881
Concours annuel ouvert entre les étudiants de la faculté, entre les étudiants de chacune des trois années de licence et entre les docteurs et les aspirants au doctorat.
Icône DécretsDécret du 25 janvier 1876
Ouverture des établissements d'enseignement supérieur.
Icône DécretsDécret du 15 mars 1874
Réorganisation du Bureau des longitudes.
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