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Table chronologique

1789-1945

83 document(s) trouvé(s)

Icône Lois et ordonnancesLoi organique du 30 octobre 1886
Mention honorable. Médaille de bronze. Médaille d'argent. Honorariat.
Icône Lois et ordonnancesLoi du 12 juillet 1875
Liberté de l'enseignement supérieur.
Icône Lois et ordonnancesOrdonnance royale du 11 septembre 1846
Institution d'une Ecole française de perfectionnement pour l'étude de la langue, de l'histoire et des antiquités grecques à Athènes.
Icône Lois et ordonnancesOrdonnance royale du 26 octobre 1832
Rétablissement, au sein de l'Institut, de l'Académie des sciences morales et politiques.
Icône Lois et ordonnancesOrdonnance royale du 20 décembre 1820
Institution de l'Académie de médecine.
Icône Lois et ordonnancesOrdonnance du 25 novembre 1819
Etablissement, au Conservatoire des arts et métiers, d'un enseignement public gratuit.
Icône Lois et ordonnancesOrdonnance du 10 juillet 1816
Statuts de l'Académie française.
Icône Lois et ordonnancesOrdonnance royale du 21 mars 1816
Réorganisation de l'Institut.
Icône Lois et ordonnancesLoi du 22 avril 1790
Appoint.
Icône DécretsDécret n° 45-0132 du 22 décembre 1945
Définition de la catégorie des adjoints d'enseignement.
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