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- Note de service n°2013-070 du 30 avril 2013
Travaux personnels encadrés. Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 - Décision du 27 mars 2013
Traitement automatisé d'informations. Traitement de gestion de la scolarité des étudiants mis à disposition par l’Amue - Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Toutes les actualités
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Table chronologique
septembre 1980
6 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 80-736 du 19 septembre 1980 Régime de rémunération des personnels chargés de l'inspection des professeurs dispensant un enseignement religieux dans les établissements de formation et du second degré des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. |
 | Arrêté du 1er septembre 1980 Commission administrative paritaire des personnels contractuels techniques et administratifs du Centre national d'enseignement par correspondance. |
| Arrêté du 1er septembre 1980 Commission administrative paritaire des personnels techniques et ouvriers du Centre national d'enseignement par correspondance. |
 | Décision du 3 septembre 1980 Emoluments de base. Situation de certains personnels enseignants au regard des dispositions des articles L 15 et R 27 du Code des pensions civiles et militaires de retraite. |
 | Circulaire n° 80-254 du 24 septembre 1980 Accidents scolaires. |
| Circulaire n° 1438/SG du 4 septembre
1980 Respect des formalités des dépôts légal et administratif par les publications administratives. |
