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Table chronologique
mai 1981
11 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 81-621 du 18 mai 1981 Application de l'article 23 de la loi n° 68-978 du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement supérieur (devenu art. L 613-6 du Code de l'éducation, RLR 190-6). |
| Décret n° 81-535 du 12 mai 1981 Relatif au recrutement de professeurs contractuels. |
| Décret n° 81-594 du 11 mai 1981 Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées. |
| Décret n° 81-487 du 8 mai 1981 Régime de rémunération applicable à certains emplois de direction d'établissement ou de formation relevant du ministre de l'Education. |
| Décret n° 81-482 du 8 mai 1981 Fixant les conditions de nomination et d'avancement dans certains emplois de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation. |
| Décret n° 81-557 du 4 mai 1981 Tableaux d'emplois réservés annexés au chapitre IV du titre III du livre III du Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. |
 | Arrêté du 18 mai 1981 Conditions dans lesquelles les titulaires du diplôme de premier clerc de notaire sont admis en première année du deuxième cycle des études juridiques. |
| Arrêté
du 11 mai 1981 Sections internationales d'école élémentaire. |
 | Note de service n° 81-218, n° I/81-U-1031 et n° 81-127 du 13 mai 1981 Prévention des accidents dus aux buts de handball et aux buts réduits de football. |
| Note de service n° 81-192 du 8 mai 1981 Service des maîtres contractuels en fonctions dans les établissements d'enseignement privé sous contrat d'association. |
