Portail d'Accès du Droit de la Recherche, de l'Education et du Supérieur
Vous êtes abonné à la LIJ
- Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Note de srevice n°2013-075 du 7 mai 2013
Brevet de technicien. Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013 - Lettre du 6 mai 2013
Appel à projets. Campus des métiers et des qualifications - Toutes les actualités
Accueil > Table chronologique
Table chronologique
décembre 1983
12 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 83-1260 du 30 décembre
1983 Dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques. |
| Décret n° 83-1253 du 30 décembre
1983 Comité technique des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (Intitulé modifié par le décret n° 2011-184 du 15 février 2011). |
| Décret n ° 83-1175 du 23 décembre 1983 Indemnités pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics à caractère scientifique et culturel et les autres établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'Education nationale. |
| Décret n° 83-1098 du 19 décembre 1983 modifié par le décret n° 85-584 du 6 juin 1985 Développement des services de communication audiovisuelle diffusés par câble. |
| Décret n° 83-1033 du 3 décembre
1983 Statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et dispositions applicables à l'emploi d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (Intitulé modifié par les décrets nos 2008-1518 du 30 décembre 2008 et 2010-1588 du 17 décembre 2010). |
 | Arrêté du 30 décembre 1983 Régime d'exonération fiscale afférent à certaines importations de biens. |
| Arrêté du 30 décembre 1983 Liste des établissements d'enseignement supérieur et de recherche dont les personnels ne relèvent pas du comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire. |
 | Note de service n° 83-533 du 23 décembre 1983 Validation pour la retraite des services de non-titulaires accomplis avant leur intégration par les agents bénéficiaires des dispositions du titre II de la loi n° 83-481 du 11 juin 1983. |
| Note de service n° 83-523 du 16 décembre 1983 Inhalation volontaire et à répétition des colles et des solvants chez les enfants et les adolescents. |
| Note de service n° 83-512 du 13 décembre 1983 modifiée par la note de service n° 94-262 du 2 novembre 1994 Modalités de l'inspection des personnels enseignants. |
