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octobre 1986
10 document(s) trouvé(s)
![]() | Décret n° 86-1170 du 30 octobre 1986 Fixant le régime de participation à la recherche scientifique des ingénieurs et personnels techniques du ministère de l'Education nationale. |
![]() | Arrêté du 30 octobre 1986 Fixant les conditions dans lesquelles sont déterminés les taux moyens, les attributions individuelles et le montant des crédits nécessaires au paiement de la prime de participation à la recherche scientifique allouée à certains ingénieurs et personnels techniques du ministère de l'éducation nationale. |
![]() | Arrêté du 20 octobre 1986 Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré des activités de la natation. |
![]() | Arrêté du 14 octobre 1986 Liste des laboratoires à l'égard desquels l'Institut national des sciences de l'univers exerce ses attributions. |
![]() | Arrêté du 13 octobre 1986 Approbation du règlement intérieur du comité central d'hygiène et de sécurité du ministère de l'Education nationale. |
![]() | Arrêté du 9 octobre 1986 Conditions de fonctionnement des jurys des concours de recrutement d'astronomes et physiciens et d'astronomes adjoints et physiciens adjoints. |
![]() | Arrêté du 9 octobre 1986 Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des GRETA (gestion administrative et pédagogique des stagiaires, gestion de l'activité des formateurs, fichier des entreprises). |
![]() | Arrêté
du 6 octobre 1986 Portant création d'un brevet des métiers d'art Ebéniste. |
![]() | Note du 28 octobre 1986 Mise en place de comités académiques Education-Economie. |
![]() | Note de service n° 86-302 du 14 octobre 1986 Procédure de délivrance des autorisations d'absence aux personnels relevant de la direction des Personnels enseignants des lycées et collèges. |