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Table chronologique

octobre 1986

10 document(s) trouvé(s)

Icône DécretsDécret n° 86-1170 du 30 octobre 1986
Fixant le régime de participation à la recherche scientifique des ingénieurs et personnels techniques du ministère de l'Education nationale.
Icône ArrêtésArrêté du 30 octobre 1986
Fixant les conditions dans lesquelles sont déterminés les taux moyens, les attributions individuelles et le montant des crédits nécessaires au paiement de la prime de participation à la recherche scientifique allouée à certains ingénieurs et personnels techniques du ministère de l'éducation nationale.
Icône ArrêtésArrêté du 20 octobre 1986
Brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré des activités de la natation.
Icône ArrêtésArrêté du 14 octobre 1986
Liste des laboratoires à l'égard desquels l'Institut national des sciences de l'univers exerce ses attributions.
Icône ArrêtésArrêté du 13 octobre 1986
Approbation du règlement intérieur du comité central d'hygiène et de sécurité du ministère de l'Education nationale.
Icône ArrêtésArrêté du 9 octobre 1986
Conditions de fonctionnement des jurys des concours de recrutement d'astronomes et physiciens et d'astronomes adjoints et physiciens adjoints.
Icône ArrêtésArrêté du 9 octobre 1986
Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion des GRETA (gestion administrative et pédagogique des stagiaires, gestion de l'activité des formateurs, fichier des entreprises).
Icône ArrêtésArrêté du 6 octobre 1986
Portant création d'un brevet des métiers d'art Ebéniste.
Icône Circulaires, notes de serviceNote du 28 octobre 1986
Mise en place de comités académiques Education-Economie.
Icône Circulaires, notes de serviceNote de service n° 86-302 du 14 octobre 1986
Procédure de délivrance des autorisations d'absence aux personnels relevant de la direction des Personnels enseignants des lycées et collèges.
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