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Table chronologique

novembre 1988

4 document(s) trouvé(s)

Icône ArrêtésArrêté du 23 novembre 1988
Habilitation à diriger des recherches.
Icône ArrêtésArrêté du 8 novembre 1988
Création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels techniques et ouvriers contractuels du Centre international d'études pédagogiques.
Icône ArrêtésArrêté du 8 novembre 1988
Création d'une commission consultative paritaire compétente à l'égard des personnels contractuels du Centre international d'études pédagogiques.
Icône Circulaires, notes de serviceInstruction n° 88-313 du 30 novembre 1988
Respect des décisions du juge administratif.
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