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Table chronologique
octobre 1989
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 | Décret n° 89-776 du 23 octobre 1989 Prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur. |
| Décret n° 89-775 du 23 octobre 1989 Prime de recherche et d'enseignement supérieur des personnels de l'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de l'Enseignement supérieur. |
| Décret n° 89-733 du 11 octobre 1989 Réglementation des bourses d'enseignement supérieur accordées par le ministère des Départements et Territoires d'outre-mer à certaines catégories d'étudiants des territoires d'outre-mer. |
| Décret n ° 89-729 du 11 octobre 1989 Intégration des adjoints d'enseignement, des chargés d'enseignement et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive dans les corps de professeurs certifiés, de professeurs de lycée professionnel, de professeurs d'éducation physique et sportive et de conseillers principaux d'éducation. |
 | Arrêté du 23 octobre 1989 Liste des personnels de l'enseignement supérieur pouvant bénéficier de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 89-775 du 23 octobre 1989 relatif à la prime de recherche et d'enseignement supérieur des personnels de l'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de l'Enseignement supérieur. |
| Arrêté du 23 octobre 1989 Montant annuel des attributions individuelles de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 89-775 du 23 octobre 1989 relatif à la prime de recherche et d'enseignement supérieur des personnels de l'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de l'Enseignement supérieur. |
| Arrêté du 23 octobre 1989 Montant annuel des attributions individuelles de la prime d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 89-776 du 23 octobre 1989 relatif à la prime d'enseignement supérieur attribuée à certains personnels enseignants en fonctions dans l'enseignement supérieur. |
| Arrêté du 18 octobre 1989 Astreintes des internes. |
| Arrêté du 10 octobre 1989 Création d'un traitement d'informations nominatives pour la consultation des listes de candidats retenus aux stages nationaux de formation continue. |
| Arrêté du 9 octobre 1989 Règlement intérieur du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche. |
