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Table chronologique
novembre 1989
14 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 89-833 du 9 novembre 1989
Statut particulier des inspecteurs généraux de l'Education nationale. |
| Décret n° 89-826 du 9 novembre 1989 Portant attribution d'une indemnité spéciale aux instituteurs et professeurs des écoles affectés dans les établissements régionaux d'enseignement adapté et les écoles régionales du premier degré, aux instituteurs et professeurs des écoles affectés dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté, aux directeurs adjoints chargés de section d'enseignement général et professionnel adapté, aux instituteurs et aux professeurs des écoles affectés au Centre national d'enseignement à distance et aux instituteurs et professeurs des écoles en fonctions dans les unités pédagogiques d'intégration et les classes relais. |
| Décret n° 89-825 du 9 novembre 1989 Attribution d'une indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré. |
| Décret n° 89-814 du 2 novembre 1989 Publication de la convention sur la reconnaissance des études et des diplômes relatifs à l'enseignement supérieur dans les Etats de la région Europe, faite à Paris le 21 décembre 1979. |
 | Arrêté du 21 novembre 1989 Brevet de compagnon de boucher-charcutier dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle. |
| Arrêté du 9 novembre 1989 Taux de l'indemnité spéciale attribuée aux instituteurs affectés dans les établissements régionaux d'enseignement adapté et les écoles régionales du premier degré, aux instituteurs affectés dans les sections d'éducation spécialisée, aux directeurs adjoints chargés de section d'éducation spécialisée et aux instituteurs affectés au Centre national d'enseignement à distance. |
| Arrêté du
6 novembre 1989 Taux de rémunération des heures complémentaires. |
 | Note de service n° 89-366 du 30 novembre 1989 Prise en charge des accidents du travail des agents non titulaires de l'Etat, notamment les maîtres d'internat et surveillants d'externat. |
| Note de service n° 89-362 du 29 novembre 1989 Enseignements artistiques de cinéma-audiovisuel et de théâtre-expression dramatique dans le second cycle long. |
| Circulaire n° 89-356 du 20 novembre 1989 Indemnité de suivi et d'orientation des élèves. |
