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février 1991
12 document(s) trouvé(s)
![]() | Décret n° 91-236 du 28 février 1991 Attribution d'une indemnité de fonctions particulières à certains professeurs des écoles. |
![]() | Décret n° 91-228 du 27 février 1991 Attribution d'une indemnité de coordonnateur à certains personnels d'inspection. |
![]() | Décret n° 91-179 du 18 février 1991 Fonctionnement des sections du Comité national de la recherche scientifique. |
![]() | Arrêté du 27 février 1991 Taux annuel de l'indemnité de coordonnateur allouée à certains personnels d'inspection. |
![]() | Arrêté du 18 février 1991 Titres ou diplômes admis en équivalence de la licence requis des candidats au concours de recrutement des inspecteurs de l'Education nationale. |
![]() | Arrêté du 18 février 1991
Désignation des représentants de l'Administration au comité technique paritaire central créé auprès du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique. |
![]() | Arrêté du 14 février 1991 Modification des dispositions du règlement pédagogique de l'Institut de préparation à l'administration et à la gestion de Paris (IPAG). |
![]() | Arrêté du 13 février 1991 Conditions d'inscription annuelle des internes et des résidents de l'interrégion des départements d'outre-mer. |
![]() | Arrêté du 7 février 1991 Création d'un traitement automatisé sur le suivi des évolutions des représentations et des pratiques du métier de chef d'établissement. |
![]() | Circulaire n° 91-035 du 18 février 1991 Gestion des maîtres auxiliaires. |