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Table chronologique

février 1991

12 document(s) trouvé(s)

Icône DécretsDécret n° 91-236 du 28 février 1991
Attribution d'une indemnité de fonctions particulières à certains professeurs des écoles.
Icône DécretsDécret n° 91-228 du 27 février 1991
Attribution d'une indemnité de coordonnateur à certains personnels d'inspection.
Icône DécretsDécret n° 91-179 du 18 février 1991
Fonctionnement des sections du Comité national de la recherche scientifique.
Icône ArrêtésArrêté du 27 février 1991
Taux annuel de l'indemnité de coordonnateur allouée à certains personnels d'inspection.
Icône ArrêtésArrêté du 18 février 1991
Titres ou diplômes admis en équivalence de la licence requis des candidats au concours de recrutement des inspecteurs de l'Education nationale.
Icône ArrêtésArrêté du 18 février 1991
Désignation des représentants de l'Administration au comité technique paritaire central créé auprès du directeur de l'Institut national de recherche pédagogique.
Icône ArrêtésArrêté du 14 février 1991
Modification des dispositions du règlement pédagogique de l'Institut de préparation à l'administration et à la gestion de Paris (IPAG).
Icône ArrêtésArrêté du 13 février 1991
Conditions d'inscription annuelle des internes et des résidents de l'interrégion des départements d'outre-mer.
Icône ArrêtésArrêté du 7 février 1991
Création d'un traitement automatisé sur le suivi des évolutions des représentations et des pratiques du métier de chef d'établissement.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 91-035 du 18 février 1991
Gestion des maîtres auxiliaires.
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