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août 1991
13 document(s) trouvé(s)
![]() | Décret n° 91-834 du 30 août 1991 Formation aux premiers secours. |
![]() | Décret n° 91-819 du 26 août 1991 Institut universitaire de France. |
![]() | Décret n° 91-785 du 13 août 1991 Changement de dénomination des écoles supérieures de commerce et d'administration des entreprises et fixant les conditions d'approbation de leur règlement pédagogique. |
![]() | Décret n° 91-769 du 2 août 1991 Indemnité différentielle en faveur de certains personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation. |
![]() | Arrêté du 26 août 1991 Modalités de préparation du baccalauréat professionnel par les établissements d'enseignement à distance. |
![]() | Arrêté du 6 août 1991 Modalités de remboursement des sommes perçues en qualité d'allocataire d'année préparatoire à l'institut universitaire de formation des maîtres et d'allocataire d'institut universitaire de formation des maîtres. |
![]() | Arrêté du 2 août 1991 Communication au public de documents administratifs du Centre national de la recherche scientifique. |
![]() | Arrêté du 1er août 1991 Attestations de formation spécialisée et attestations de formation spécialisée approfondie délivrées aux médecins étrangers et aux pharmaciens étrangers. |
![]() | Arrêté du 1er août 1991 Diplômes interuniversitaires de spécialisation. |
![]() | Circulaire n° 91-237 du 27 août 1991 Rôle et compétences des commissions sociales d'établissement. |