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Table chronologique

août 1991

13 document(s) trouvé(s)

Icône DécretsDécret n° 91-834 du 30 août 1991
Formation aux premiers secours.
Icône DécretsDécret n° 91-819 du 26 août 1991
Institut universitaire de France.
Icône DécretsDécret n° 91-785 du 13 août 1991
Changement de dénomination des écoles supérieures de commerce et d'administration des entreprises et fixant les conditions d'approbation de leur règlement pédagogique.
Icône DécretsDécret n° 91-769 du 2 août 1991
Indemnité différentielle en faveur de certains personnels civils et militaires de l'Etat, des personnels des collectivités territoriales et des établissements publics d'hospitalisation.
Icône ArrêtésArrêté du 26 août 1991
Modalités de préparation du baccalauréat professionnel par les établissements d'enseignement à distance.
Icône ArrêtésArrêté du 6 août 1991
Modalités de remboursement des sommes perçues en qualité d'allocataire d'année préparatoire à l'institut universitaire de formation des maîtres et d'allocataire d'institut universitaire de formation des maîtres.
Icône ArrêtésArrêté du 2 août 1991
Communication au public de documents administratifs du Centre national de la recherche scientifique.
Icône ArrêtésArrêté du 1er août 1991
Attestations de formation spécialisée et attestations de formation spécialisée approfondie délivrées aux médecins étrangers et aux pharmaciens étrangers.
Icône ArrêtésArrêté du 1er août 1991
Diplômes interuniversitaires de spécialisation.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 91-237 du 27 août 1991
Rôle et compétences des commissions sociales d'établissement.
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