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Table chronologique

septembre 1991

9 document(s) trouvé(s)

Icône DécretsDécret n° 91-973 du 23 septembre 1991
Commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues.
Icône DécretsDécret n° 91-966 du 20 septembre 1991
Personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques.
Icône DécretsDécret n° 91-932 du 18 septembre 1991
Conditions de rattachement d'un institut universitaire de formation des maîtres à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel autre qu'une université et modification du décret n° 90-867 du 28 septembre 1990 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres.
Icône ArrêtésArrêté du 13 septembre 1991
Taux journaliers moyens de l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré.
Icône ArrêtésArrêté du 12 septembre 1991
Modèle du diplôme d'Etat de psychologie scolaire.
Icône ArrêtésArrêté du 10 septembre 1991
Création d'un traitement automatisé des thèses soutenues en France.
Icône ArrêtésArrêté du 9 septembre 1991
Création d'un laboratoire de plasticité du comportement de l'homme adulte à l'Ecole pratique des hautes études.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 91-248 du 11 septembre 1991 modifiée par la circulaire n° 95-181 du 28 juillet 1995
Missions et fonctionnement du service social de l'Education nationale.
Icône Circulaires, notes de serviceNote du 2 septembre 1991 modifiée par la note du 13 septembre 1999
Epreuves du concours interne du CAPLP 2.
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