Vous êtes abonné à la LIJ
Accueil > Table chronologique
septembre 1991
9 document(s) trouvé(s)
![]() | Décret n° 91-973 du 23 septembre
1991 Commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des directeurs de centre d'information et d'orientation et des conseillers d'orientation-psychologues. |
![]() | Décret n° 91-966 du 20 septembre 1991 Personnels associés des centres hospitaliers et universitaires dans les disciplines médicales et odontologiques. |
![]() | Décret n° 91-932 du 18 septembre 1991 Conditions de rattachement d'un institut universitaire de formation des maîtres à un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel autre qu'une université et modification du décret n° 90-867 du 28 septembre 1990 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres. |
![]() | Arrêté du 13 septembre 1991 Taux journaliers moyens de l'indemnité de sujétions spéciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements dans le premier et le second degré. |
![]() | Arrêté du 12 septembre 1991 Modèle du diplôme d'Etat de psychologie scolaire. |
![]() | Arrêté du 10 septembre 1991 Création d'un traitement automatisé des thèses soutenues en France. |
![]() | Arrêté du 9 septembre 1991 Création d'un laboratoire de plasticité du comportement de l'homme adulte à l'Ecole pratique des hautes études. |
![]() | Circulaire n° 91-248 du 11 septembre 1991 modifiée par la circulaire n° 95-181 du 28 juillet 1995 Missions et fonctionnement du service social de l'Education nationale. |
![]() | Note du 2 septembre 1991 modifiée par la note du 13 septembre 1999 Epreuves du concours interne du CAPLP 2. |