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janvier 1993
24 document(s) trouvé(s)
![]() | Loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 Relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques. |
![]() | Décret n° 93-128 du 27 janvier 1993 Personnels invités dans les disciplines médicales et odontologiques. |
![]() | Décret n ° 93-89 du 22 janvier 1993 Conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires du ministère de l'Education nationale et du ministère de la Jeunesse et des Sports dans des corps de fonctionnaires de catégorie B. |
![]() | Décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 Indemnité de suivi et d'orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré. |
![]() | Décret n° 93-50 du 12 janvier 1993 Indemnité représentative de frais d'expatriation temporaire pour les instituteurs et professeurs des écoles séjournant à l'étranger dans le cadre d'échanges bilatéraux annuels. |
![]() | Décret n° 93-38 du 11 janvier 1993 Relatif à l'École nationale supérieure des mines d’Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux) (Intitulé modifié par le décret n° 2012-279 du 28 février 2012). |
![]() | Arrêté du 26 janvier 1993 Liste des disciplines dans lesquelles est organisée une épreuve pédagogique pratique en application de l'article 52 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires. |
![]() | Arrêté du 20 janvier 1993 Diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle, licences et maîtrises du secteur Technologie. |
![]() | Arrêté du 20 janvier 1993 Diplôme d'études universitaires générales Sciences, licences et maîtrises du secteur Sciences. |
![]() | Arrêté du 20 janvier 1993 Diplôme d'études universitaires générales, licence et maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives. |