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octobre 1993
7 document(s) trouvé(s)
![]() | Arrêté du 28 octobre 1993 Régie de recettes et régie d'avances auprès du vice-rectorat de la Nouvelle-Calédonie. |
![]() | Arrêté du 19 octobre 1993 Orientations thématiques des enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études médicales. |
![]() | Arrêté du 11 octobre 1993 Habilitation des chefs d'établissement d'enseignement dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'Etat à instituer des régies de recettes et des régies d'avances. |
![]() | Arrêté du 11 octobre 1993 Habilitation des chefs d'établissements publics locaux d'enseignement à instituer des régies de recettes et des régies d'avances. |
![]() | Circulaire n° 93-306 du 26 octobre 1993 Nouveau cadre législatif et réglementaire relatif à l'hygiène et à la sécurité dans certains établissements d'enseignement. Application des décrets n° 91-1162 du 7 novembre 1991 et n° 91-1194 du 27 novembre 1991. |
![]() | Circulaire n° 93-013 du 18 octobre 1993 Complémentarité des centres hospitaliers universitaires et des centres régionaux de lutte contre le cancer dans le domaine de la cancérologie. |
![]() | Circulaire n° 93-294 du 15 octobre 1993 Utilisation des locaux scolaires par les associations en dehors des heures de formation. |