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- Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Note de srevice n°2013-075 du 7 mai 2013
Brevet de technicien. Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013 - Lettre du 6 mai 2013
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Table chronologique
juillet 1996
10 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 96-602 du 3 juillet 1996 Enrichissement de la langue française. |
 | Arrêté
du 31 juillet 1996 Portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Aéronautique, et fixant ses modalités de préparation et de délivrance. |
| Arrêté
du 31 juillet 1996 Relatif à l'Observatoire national de l'enseignement agricole. |
| Arrêté du 22 juillet 1996 |
| Arrêté du 22 juillet 1996 |
| Arrêté du 17 juillet 1996 Taux de l'indemnité de charges administratives du directeur adjoint du Conservatoire national des arts et métiers. |
| Arrêté
du 11 juillet 1996 Portant création du diplôme supérieur d'arts appliqués " illustration médicale et scientifique ". |
| Arrêté
du 11 juillet 1996 Portant création d'une option "création typographique" au diplôme supérieur d'arts appliqués "arts et techniques de la communication". |
| Arrêté du 1er juillet 1996 Conditions d'application au personnel culturel et de coopération en service à l'étranger du décret n° 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger. |
 | Note de service n° 96-174 du 4 juillet 1996 Suivi des enseignants débutants dans les établissements sensibles ou difficiles : indemnisation des professeurs. |
