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Table chronologique

janvier 2000

3 document(s) trouvé(s)

Icône DécretsDécret n° 2000-52 du 19 janvier 2000
Conditions exceptionnelles d'intégration de certains agents non titulaires du ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie dans le corps des bibliothécaires.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 2000-16 du 26 janvier 2000
Décisions prises par l'État en matière de prescription quadriennale.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 2000-013 du 20 janvier 2000
Organisation de la scolarité des jeunes sourds et déficients auditifs sévères dans le second degré : cas de la langue vivante II.
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