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janvier 2001
13 document(s) trouvé(s)
![]() | Décret n° 2001-13 du 4 janvier 2001 Relatif aux obligations de service des professeurs, professeurs techniques adjoints, chefs de travaux pratiques de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et des enseignants du second degré affectés dans certains instituts ou écoles relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur. |
![]() | Arrêté du 23 janvier 2001 Fixant le montant des droits d'inscription aux épreuves prévues à l'article L 356 (2°) du code de la santé publique relatif à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, de chirurgien-dentiste et de sage-femme. |
![]() | Arrêté du 18 janvier 2001 Relatif à la création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour la gestion des personnels des bibliothèques (POPPEE-Bibliothèques). |
![]() | Arrêté du 16 janvier 2001 Liste des écoles et établissements d'enseignement prévue au 2° de l'article 1 du décret n° 95-313 du 21 mars 1995 relatif au droit de mutation prioritaire et au droit à l'avantage spécifique d'ancienneté accordés à certains agents de l'Etat affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles. |
![]() | Arrêté du 16 janvier 2001 Portant nomination au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire. |
![]() | Arrêté du 8 janvier 2001 Relatif au comité technique paritaire commun institué auprès du directeur général du Centre national de documentation pédagogique. |
![]() | Circulaire n° 2001-023 du 25 janvier 2001 Relative à l'application aux écoles d'ingénieurs du décret n° 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de mastaire. |
![]() | Circulaire n° 2001-014
du 12 janvier 2001 Missions des infirmier(ère)s de l'éducation nationale. |
![]() | Circulaire n° 2001-013
du 12 janvier 2001 Missions des médecins de l'éducation nationale. |
![]() | Circulaire n° 2001-012 du 12 janvier 2001 Orientations générales pour la politique de santé en faveur des élèves. |