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Table chronologique

janvier 2001

13 document(s) trouvé(s)

Icône DécretsDécret n° 2001-13 du 4 janvier 2001
Relatif aux obligations de service des professeurs, professeurs techniques adjoints, chefs de travaux pratiques de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers et des enseignants du second degré affectés dans certains instituts ou écoles relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Icône ArrêtésArrêté du 23 janvier 2001
Fixant le montant des droits d'inscription aux épreuves prévues à l'article L 356 (2°) du code de la santé publique relatif à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, de chirurgien-dentiste et de sage-femme.
Icône ArrêtésArrêté du 18 janvier 2001
Relatif à la création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour la gestion des personnels des bibliothèques (POPPEE-Bibliothèques).
Icône ArrêtésArrêté du 16 janvier 2001
Liste des écoles et établissements d'enseignement prévue au 2° de l'article 1 du décret n° 95-313 du 21 mars 1995 relatif au droit de mutation prioritaire et au droit à l'avantage spécifique d'ancienneté accordés à certains agents de l'Etat affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles.
Icône ArrêtésArrêté du 16 janvier 2001
Portant nomination au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire.
Icône ArrêtésArrêté du 8 janvier 2001
Relatif au comité technique paritaire commun institué auprès du directeur général du Centre national de documentation pédagogique.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 2001-023 du 25 janvier 2001
Relative à l'application aux écoles d'ingénieurs du décret n° 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de mastaire.
Icône Circulaires, notes de service Circulaire n° 2001-014 du 12 janvier 2001
Missions des infirmier(ère)s de l'éducation nationale.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 2001-013 du 12 janvier 2001
Missions des médecins de l'éducation nationale.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 2001-012 du 12 janvier 2001
Orientations générales pour la politique de santé en faveur des élèves.
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