Portail d'Accès du Droit de la Recherche, de l'Education et du Supérieur
Vous êtes abonné à la LIJ
- Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Note de srevice n°2013-075 du 7 mai 2013
Brevet de technicien. Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013 - Lettre du 6 mai 2013
Appel à projets. Campus des métiers et des qualifications - Toutes les actualités
Accueil > Table chronologique
Table chronologique
décembre 2001
22 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 2001-1240 du 21 décembre 2001 Portant création d'une Commission nationale contre les violences envers les femmes. |
| Décret n° 2001-1231 du 20 décembre 2001 Portant diverses dispositions applicables aux enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités. |
| Décret n° 2001-1231 du 20 décembre 2001 Portant diverses dispositions applicables aux enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités. |
| Décret n° 2001-1231 du 20 décembre 2001 Portant diverses dispositions applicables aux enseignants-chercheurs assimilés aux professeurs des universités et aux maîtres de conférences pour la désignation des membres du Conseil national des universités. |
| Décret n° 2001-1226 du 20 décembre
2001 Portant création d'une indemnité particulière de sujétion et d'installation. |
| Décret n° 2001-1225 du 20 décembre 2001 Portant création d'une prime spécifique d'installation. |
| Décret n° 2001-1190 du 11 décembre 2001 Portant régime indemnitaire des conseillers d'administration scolaire et universitaire stagiaires du ministère de l'éducation nationale. |
| Décret n° 2001-1174 du 11 décembre 2001 Portant statut particulier du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale. |
 | Arrêté du 27 décembre 2001 Relatif au seuil de dispense de cautionnement des régisseurs d'avances et des régisseurs de recettes. |
| Arrêté du 27 décembre 2001 Relatif au cycle de travail pour les agents soumis aux horaires de bureau dans les services des administrations centrales du ministère de l'éducation nationale et du ministère de la recherche. |
