AccueilMinistère de l'enseignement supérieur et de la rechercheMinistère de l'éducation nationale

Retour à l'accueilPortail d'Accès du Droit de la Recherche, de l'Education et du Supérieur

Vous êtes abonné à la LIJ

» conditions d’identification

Recherche sur textes

Sur tous les textes

  • Tous documents
  • Constitution et traités
  • Lois et ordonnances (y.c. codes)
  • Décrets (y compris codes)
  • Arrêtés (y compris codes)
  • Décisions
  • Circulaires, notes de service
Recherche sur codes

Sur les codes

  • Code de l’éducation
  • Code de la recherche

Accueil > Table chronologique

Table chronologique

juillet 2002

9 document(s) trouvé(s)

Icône DécretsDécret n° 2002-964 du 2 juillet 2002
Relatif à l'Ecole polytechnique de l'université de Tours.
Icône ArrêtésArrêté du 31 juillet 2002
Classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés destinés aux élèves des écoles et des collèges.
Icône ArrêtésArrêté du 30 juillet 2002
Fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national d'études démographiques.
Icône ArrêtésArrêté du 30 juillet 2002
Relatif au programme du baccalauréat professionnel « gestion et conduite de chantiers forestiers ».
Icône ArrêtésArrêté du 30 juillet 2002
Portant création du baccalauréat professionnel spécialité vente (prospection - négociation - suivi de clientèle) et fixant ses modalités de préparation et de délivrance.
Icône ArrêtésArrêté du 19 juillet 2002
Portant création des commissions administratives paritaires du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation.
Icône ArrêtésArrêté du 9 juillet 2002
Portant création de la spécialité golf du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Icône ArrêtésArrêté du 9 juillet 2002
Portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Icône ArrêtésArrêté du 9 juillet 2002
Portant création de la spécialité activités pugilistiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
Haut de page

 Mentions légales |  Crédits |  Nous contacter |  Mise à jour des textes |  Plan du site 

scérén

Haut de page