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juillet 2002
9 document(s) trouvé(s)
![]() | Décret n° 2002-964 du 2 juillet 2002 Relatif à l'Ecole polytechnique de l'université de Tours. |
![]() | Arrêté du 31 juillet 2002 Classes à horaires aménagés pour les enseignements artistiques renforcés destinés aux élèves des écoles et des collèges. |
![]() | Arrêté
du 30 juillet 2002 Fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche à l'Institut national d'études démographiques. |
![]() | Arrêté
du 30 juillet 2002 Relatif au programme du baccalauréat professionnel « gestion et conduite de chantiers forestiers ». |
![]() | Arrêté du 30 juillet 2002 Portant création du baccalauréat professionnel spécialité vente (prospection - négociation - suivi de clientèle) et fixant ses modalités de préparation et de délivrance. |
![]() | Arrêté du 19 juillet 2002 Portant création des commissions administratives paritaires du corps des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation. |
![]() | Arrêté du 9 juillet 2002 Portant création de la spécialité golf du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. |
![]() | Arrêté du 9 juillet 2002 Portant création de la spécialité activités nautiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. |
![]() | Arrêté du 9 juillet 2002 Portant création de la spécialité activités pugilistiques du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. |