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- Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Note de srevice n°2013-075 du 7 mai 2013
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Table chronologique
janvier 2003
12 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 2003-76 du 23 janvier
2003 Fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale. |
| Décret n ° 2003-40 du 8 janvier
2003 Fixant les conditions exceptionnelles d'intégration de certains agents non titulaires du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministère des sports dans des corps de fonctionnaires de catégorie A. |
| Décret n ° 2003-20 du 6 janvier
2003 Relatif à l'ouverture de certains corps et emplois de fonctionnaires de l'Etat aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autres que la France. |
 | Arrêté du 31 janvier 2003 Pris pour l’application de l’article 46 du code des marchés publics et de l’article 8 du décret n° 97-638 du 31 mai 1997 pris pour l’application de la loi n° 97-210 du 11 mars 1997 relative au renforcement de la lutte contre le travail illégal. |
| Arrêté du 31 janvier 2003 Création d'un traitement automatisé d'informations sur l'insertion dans la vie active des élèves et apprentis ayant quitté le système éducatif. |
| Arrêté du 31 janvier 2003 Relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes. |
| Arrêté du 29 janvier 2003
Fixant le taux de l'indemnité de sujétions spéciales des personnels de magasinage spécialisé des bibliothèques. |
| Arrêté du 23 janvier 2003 Portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers de Rhône-Alpes. |
| Arrêté du 23 janvier 2003 Portant approbation de la convention créant le centre régional du Conservatoire national des arts et métiers d'Ile-de-France. |
| Arrêté du 3 janvier 2003 Relatif aux conditions de rémunération des étudiants sages-femmes. |
