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Table chronologique

février 2003

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	Arrêté du 27 février 2003 Relatif à la composition et au fonctionnement du jury prévu à l'article 46-1 du décret n ° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences.
	Arrêté du 25 février 2003 Relatif aux conditions d'attribution et d'exercice du congé pour recherches ou conversions thématiques prévu à l'article 19 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences.
	Arrêté du 24 février 2003 Portant création de la spécialité "activités physiques pour tous" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
	Arrêté du 24 fevrier 2003 Portant création de la spécialité « loisirs tous publics » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
	Arrêté du 12 février 2003 Fixant l'organisation syndicale apte à désigner des représentants au comité technique paritaire central de l'institut universitaire de formation des maîtres du Pacifique et le nombre de sièges qui lui sont attribués.
	Arrêté du 18 février 2003 Relatif à l'École spéciale militaire de Saint-Cyr.
	Circulaire n° 2003-035 du 27 février 2003 Actualisation du cahier de l'infirmier(ère).
	Circulaire n° 2003-034 du 27 février 2003 Dispositifs d'aide à l'installation de certains agents de l'Etat.
	Note de service n° 2003-032 du 27 février 2003 Utilisation d'un formulaire de mathématiques pendant l'enseignement et au moment des épreuves de mathématiques pour les BTS faisant l'objet des groupements A, B, C et D et hors groupements, à compter de la session 2003.
	Instruction n° 03-038 du 20 février 2003 Relative à l'indemnité pour participation aux travaux des jurys des concours organisés par le ministère des Sports.

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