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- Note de service n°2013-070 du 30 avril 2013
Travaux personnels encadrés. Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 - Décision du 27 mars 2013
Traitement automatisé d'informations. Traitement de gestion de la scolarité des étudiants mis à disposition par l’Amue - Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Toutes les actualités
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Table chronologique
août 2003
5 document(s) trouvé(s)
 | Loi n° 2003-775 du 21 août 2003 Portant réforme des retraites. |
 | Arrêté du 22 août 2003 Portant création de la spécialité « sport automobile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport. |
| Arrêté du 22 août 2003 Autorisant les établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur. |
 | Circulaire du 26 août 2003 Relative à la maîtrise de l'inflation normative et à l'amélioration de la qualité de la réglementation. |
| Circulaire n° 2003-127 du 1er août 2003 Organisation de la validation des acquis de l'expérience. |
