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Table chronologique
septembre 2003
11 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 2003-929 du 29 septembre 2003 Relatif à l'Ecole centrale de Marseille (Intitulé modifié par le décret n° 2006-1192 du 27 septembre 2006). |
| Décret n° 2003-906 du 17 septembre 2003 Relatif aux modalités d'exercice des attributions du commissaire du Gouvernement et du contrôleur d'Etat auprès du comité central de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics. |
| Décret n° 2003-896 du 17 septembre 2003 Instituant une décharge de service d'enseignement pour les personnels enseignants du second degré exerçant certaines responsabilités administratives dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur. |
| Décret du 12 septembre 2003 Approbation des statuts de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré. |
 | Arrêté du 19 septembre 2003 Portant application du décret n° 2000-805 du 24 août 2000. |
| Arrêté du 17 septembre 2003 Fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'État. |
| Arrêté du 11 septembre 2003 Portant délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie et aux inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale en matière de recrutement et de gestion de certains agents non titulaires des services déconcentrés et des établissements publics relevant du ministère chargé de l'éducation nationale. |
 | Arrangement administratif du 30 septembre 2003 Arrangement administratif entre le ministère français de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche et le ministère chinois de l'Education sur la reconnaissance réciproque des études et des diplômes en vue d'une poursuite d'études supérieures dans le pays partenaire. |
| Circulaire n° 2003-151 du 26 septembre 2003 Déconcentration de la procédure d'expertise des projets de constructions universitaires. |
| Circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003 Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période. |
