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Table chronologique

septembre 2004

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	Décret n° 2004-986 du 16 septembre 2004 Relatif aux vacations susceptibles d’être allouées à certains personnels non enseignants apportant leur concours au fonctionnement des groupements d’établissements, des centres de formation d’apprentis ouverts dans les établissements publics locaux d’enseignement ou à l’exécution de certaines conventions.
	Arrêté du 22 septembre 2004 Fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine.
	Arrêté du 22 septembre 2004 Fixant la liste et réglementation des diplômes d'études spécialisées complémentaires de médecine.
	Arrêté du 22 septembre 2004 Portant détermination des interrégions et des subdivisions de l'internat.
	Arrêté du 16 septembre 2004 Fixant le taux des vacations allouées aux personnels non enseignants apportant leur concours au fonctionnement des groupements d’établissements, des centres de formation d’apprentis ouverts dans les établissements publics locaux d’enseignement ou à l’exécution de certaines conventions.
	Arrêté du 9 septembre 2004 Fixant les conditions d’admission des élèves, spécifiques aux concours de l’Ecole normale supérieure de Cachan.
	Arrêté du 9 septembre 2004 Relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'atelier en usinage.
	Arrêté du 9 septembre 2004 Fixant les conditions d'admission des élèves par concours aux écoles normales supérieures.
	Arrêté du 6 septembre 2004 Fixant la nature et le programme de l’épreuve de l’examen professionnel prévu à l’article 2 du décret n° 2004-278 du 26 mars 2004 fixant les conditions exceptionnelles d’intégration de personnels civils non titulaires des établissements et organismes de diffusion culturelle ou d’enseignement situés à l’étranger dans des corps de fonctionnaires de catégorie B.
	Décision du 1er septembre 2004 Organisation des services de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions.

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