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- Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Note de srevice n°2013-075 du 7 mai 2013
Brevet de technicien. Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013 - Lettre du 6 mai 2013
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Table chronologique
décembre 2004
14 document(s) trouvé(s)
 | Code de la défense (Articles L 4211-1 à
L 4211-8) |
| Loi n° 2004-1343 du 9 décembre
2004 De simplification du droit. |
 | Décret n°2004-1437 du 23 décembre 2004 Portant intégration de l'Ecole supérieure de plasturgie à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon. |
| Décret n° 2004-1436 du 23 décembre 2004 Portant rattachement de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Brest à l'université de Brest. |
| Décret n° 2004-1326 du 3 décembre 2004 Relatif au vote par voie électronique pour l'élection des représentants des usagers aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. |
 | Arrêté du 27 décembre 2004 Relatif aux conditions de désignation de certains membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger. |
| Arrêté du 20 décembre 2004 Portant création au Conservatoire national des arts et métiers d'un Institut international du management. |
| Arrêté
du 16 décembre 2004 Fixant le programme de l’enseignement de comptabilité et finance des entreprises en classe terminale de la série sciences et technologies de la gestion. |
| Arrêté
du 14 décembre 2004 Fixant le programme de l'enseignement de management des organisations en classe terminale de la série sciences et technologies de la gestion. |
| Arrêté
du 14 décembre 2004 Fixant le programme de l'enseignement de gestion des systèmes d'information en classe terminale de la série sciences et technologies de la gestion. |
