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Table chronologique

avril 2005

10 document(s) trouvé(s)

Icône Lois et ordonnancesLoi n° 2005-380 du 23 avril 2005
D’orientation et de programme pour l’avenir de l’école.
Icône ArrêtésArrêté du 28 avril 2005
Livret scolaire du baccalauréat technologique.
Icône ArrêtésArrêté du 26 avril 2005
Relatif aux conditions d'admission à l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille (devenue Ecole centrale de Marseille).
Icône ArrêtésArrêté du 22 avril 2005
Relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique.
Icône Circulaires, notes de serviceNote de service n°2005-069 du 28 avril 2005
Nouvelles options artistiques proposées dans le cadre des classes littéraires préparatoires aux grandes écoles
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 2005-064 du 22 avril 2005
Dispositif interministériel “À l’école de la forêt”.
Icône Circulaires, notes de serviceInstruction n° 05-025-M0-M9 du 21 avril 2005
Exécution des marchés publics par carte d'achat.
Icône Circulaires, notes de serviceConvention du 20 avril 2005
Convention relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du MENESR au fonctionnement du groupe MGEN.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 2005-067 du 15 avril 2005
Préparation de la rentrée scolaire 2005.
Icône Circulaires, notes de serviceNote de service n° 2005-048 du 4 avril 2005
Organisation de la scolarisation des mineurs placés en centre éducatif fermé.
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