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avril 2005
10 document(s) trouvé(s)
![]() | Loi n° 2005-380 du 23 avril 2005 D’orientation et de programme pour l’avenir de l’école. |
![]() | Arrêté du 28 avril 2005 Livret scolaire du baccalauréat technologique. |
![]() | Arrêté du 26 avril 2005 Relatif aux conditions d'admission à l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille (devenue Ecole centrale de Marseille). |
![]() | Arrêté du 22 avril 2005 Relatif aux examens professionnels de sélection pour l'accès à certains grades des corps d'ingénieurs et de personnels techniques et d'administration de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique. |
![]() | Note de service n°2005-069 du 28 avril 2005 Nouvelles options artistiques proposées dans le cadre des classes littéraires préparatoires aux grandes écoles |
![]() | Circulaire n° 2005-064 du 22 avril 2005 Dispositif interministériel “À l’école de la forêt”. |
![]() | Instruction n° 05-025-M0-M9 du 21 avril 2005 Exécution des marchés publics par carte d'achat. |
![]() | Convention du 20 avril 2005 Convention relative à la participation de fonctionnaires et agents relevant du MENESR au fonctionnement du groupe MGEN. |
![]() | Circulaire n° 2005-067 du 15 avril 2005 Préparation de la rentrée scolaire 2005. |
![]() | Note de service n° 2005-048 du 4 avril 2005 Organisation de la scolarisation des mineurs placés en centre éducatif fermé. |