Portail d'Accès du Droit de la Recherche, de l'Education et du Supérieur
Vous êtes abonné à la LIJ
- Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Note de srevice n°2013-075 du 7 mai 2013
Brevet de technicien. Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013 - Lettre du 6 mai 2013
Appel à projets. Campus des métiers et des qualifications - Toutes les actualités
Accueil > Table chronologique
Table chronologique
mars 2006
16 document(s) trouvé(s)
 | Loi n° 2006-396 du 31 mars 2006 Pour l'égalité des chances. |
 | Décret n° 2006-373 du 27 mars 2006 Portant attribution d'une indemnité spécifique de fonctions au président du Muséum national d'histoire naturelle. |
| Décret n° 2006-257 du 3 mars 2006 Fixant les conditions d'intégration des agents titulaires et de titularisation des agents non titulaires de la collectivité départementale de Mayotte et des établissements publics administratifs de Mayotte dont les missions relèvent des ministres chargés de l'éducation nationale ou de l'enseignement supérieur dans des corps de catégories A, B et C de la fonction publique de l'Etat. |
| Décret n° 2006-264 du 1er mars 2006 Portant rattachement de l'Ecole internationale des sciences du traitement de l'information à l'Institut supérieur de mécanique de Paris. |
| Décret n° 2006-246 du 1er mars 2006 Relatif aux lycées de la défense. |
 | Arrêté du 27 mars 2006 Fixant le taux annuel de l'indemnité spécifique de fonctions attribuée au président du Muséum national d'histoire naturelle. |
| Arrêté
du 24 mars 2006 Portant création et définition de la mention complémentaire « art de la cuisine allégée ». |
| Arrêté
du 21 mars 2006 Relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense. |
| Arrêté du 6 mars 2006 Liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'ONISEP. |
| Arrêté du 6 mars 2006 Portant création à l'École pratique des hautes études de l'Institut européen en sciences des religions. |
