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Table chronologique

octobre 2006

9 document(s) trouvé(s)

Icône ArrêtésArrêté du 23 octobre 2006
Portant habilitation de la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour les formations aux premiers secours.
Icône ArrêtésArrêté du 13 octobre 2006
Relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Office national d'information sur les enseignements et les professions.
Icône ArrêtésArrêté du 13 octobre 2006
Relatif aux modalités d'exercice du contôle financier sur l'Institut national de recherche pédagogique.
Icône ArrêtésArrêté du 13 octobre 2006
Relatif aux modalités d'exercice du contôle financier sur le Centre international d'études pédagogique.
Icône ArrêtésArrêté du 13 octobre 2006
Relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Centre national de documentation pédagogique, les centres régionaux de documentation pédagogique et le centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie.
Icône ArrêtésArrêté du 13 octobre 2006
Relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Centre national d'enseignement à distance.
Icône ArrêtésArrêté du 4 octobre 2006
Modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire du 20 octobre 2006
Résorption des libéralités des doctorants et post-doctorants.
Icône Circulaires, notes de serviceCirculaire n° 2006-161 du 4 octobre 2006
Allocation d'installation étudiante.
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