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octobre 2006
9 document(s) trouvé(s)
![]() | Arrêté du 23 octobre 2006 Portant habilitation de la direction générale de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche pour les formations aux premiers secours. |
![]() | Arrêté du 13 octobre 2006 Relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Office national d'information sur les enseignements et les professions. |
![]() | Arrêté du 13 octobre 2006 Relatif aux modalités d'exercice du contôle financier sur l'Institut national de recherche pédagogique. |
![]() | Arrêté du 13 octobre 2006 Relatif aux modalités d'exercice du contôle financier sur le Centre international d'études pédagogique. |
![]() | Arrêté du 13 octobre 2006 Relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Centre national de documentation pédagogique, les centres régionaux de documentation pédagogique et le centre de documentation pédagogique de Nouvelle-Calédonie. |
![]() | Arrêté du 13 octobre 2006 Relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le Centre national d'enseignement à distance. |
![]() | Arrêté du 4 octobre 2006 Modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie. |
![]() | Circulaire du 20 octobre 2006 Résorption des libéralités des doctorants et post-doctorants. |
![]() | Circulaire n° 2006-161 du 4 octobre 2006 Allocation d'installation étudiante. |