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- Note de service n°2013-070 du 30 avril 2013
Travaux personnels encadrés. Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 - Décision du 27 mars 2013
Traitement automatisé d'informations. Traitement de gestion de la scolarité des étudiants mis à disposition par l’Amue - Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Toutes les actualités
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Table chronologique
mai 2008
18 document(s) trouvé(s)
 | Loi n° 2008-496 du 27 mai 2008 Portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations. |
 | Décret n° 2008-512 du 29 mai 2008 Relatif à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux. |
| Décret n° 2008-510 du 28 mai 2008 Portant création de la commission d’examen des conventions de valorisation de la recherche. |
| Décret n° 2008-503 du 28 mai 2008 Portant création de l’établissement public de coopération scientifique « Clermont Université ». |
| Décret n° 2008-479 du 20 mai 2008 Relatif à l’exécution des condamnations pécuniaires prononcées à l’encontre des collectivités publiques. |
 | Arrêté du 29 mai 2008 Fixant les modalités d’élection au conseil d’administration du Centre national de la recherche scientifique. |
| Arrêté du 27 mai 2008 Portant agrément d'une opération de restructuration de service de l'Institut national de recherche agronomique. |
| Arrêté du 15 mai 2008 Portant reconnaissance par l’Etat de l’école pour l’informatique et les techniques avancées. |
| Arrêté du 14 mai 2008 Habilitation pour les universités comportant une unité de formation et de recherche de médecine à délivrer des diplômes d’études spécialisées et des diplômes d’études spécialisées complémentaires de médecine. |
| Arrêté du 9 mai 2008 Fixant les taux de rémunération des heures pour enseignements complémentaires institués dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’agriculture. |
