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Table chronologique

juillet 2008

75 document(s) trouvé(s)

Icône Lois et ordonnancesOrdonnance n°2008-728 du 24 juillet 2008
Portant adaptation des dispositions du code de l’éducation relatives à l’enseignement supérieur dans les îles Wallis et Futuna.
Icône Lois et ordonnancesOrdonnance n° 2008-727 du 24 juillet 2008
Portant extension et adaptation de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.
Icône DécretsDécret no 2008-775 du 30 juillet 2008
Relatif aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré.
Icône DécretsDécret n° 2008-745 du 28 juillet 2008
Relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux corps des professeurs des universités de médecine générale et des maîtres de conférences des universités de médecine générale.
Icône DécretsDécret n ° 2008-744 du 28 juillet 2008
Portant dispositions relatives aux personnels enseignants des universités, titulaires et non titulaires de médecine générale.
Icône ArrêtésArrêté du 28 juillet 2008
Portant création d’une application informatique pour la gestion budgétaire, financière et comptable de l’Etat dénommée « CHORUS ».
Icône ArrêtésArrêté du 25 juillet 2008
Conditions d'admission à l'École nationale des chartes.
Icône ArrêtésArrêté du 23 juillet 2008
Fixant la liste des professions prises en compte pour le classement dans le corps des conservateurs des bibliothèques régi par le décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 et dans le corps des bibliothécaires régi par le décret n° 92-29 du 9 janvier 1992.
Icône ArrêtésArrêté du 15 juillet 2008
Organisation de la formation des internes dans les services et départements formateurs de Polynésie française.
Icône ArrêtésArrêté du 15 juillet 2008
Fixant le programme d’enseignement d’histoire-géographie-éducation civique pour les classes de sixième, de cinquième, de quatrième et de troisième du collège.
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