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- Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Note de srevice n°2013-075 du 7 mai 2013
Brevet de technicien. Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2013 - Lettre du 6 mai 2013
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Table chronologique
mai 2010
47 document(s) trouvé(s)
 | Code général des collectivités territoriales
(Extraits) |
| Loi n° 2010-463 du 7 mai 2010 De finances rectificative pour 2010. |
 | Code de l'éducation (Articles R 421-1 à D 421-159) |
| Décret n° 2010-492 du 12 mai 2010 Portant attribution d’une indemnité de fonction au président de l’Académie des technologies. |
 | Arrêté
du 31 mai 2010 Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Attribution du grade de master aux titulaires des diplômes de deuxième cycle. |
| Arrêté
du 31 mai 2010 Fixant les titres, diplômes, certificats, attestations ou qualifications équivalentes attestant des compétences en langues de l'enseignement supérieur et en informatique et internet exigés de candidats ayant subi avec succès les épreuves des concours de recrutement de personnels enseignants des premier et second degrés et de personnels d'éducation relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et des concours correspondants de recrutement des maîtres des établissements d’enseignement privés sous contrat (Intitulé modifié par l’arrêté du 4 mai 2011). |
| Arrêté
du 27 mai 2010 Relatif au remboursement des mises à disposition non prononcées dans le cadre de l’article 100 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée. |
| Arrêté
du 27 mai 2010 Portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries « sciences et technologies de l’industrie et du développement durable (STI2D) » et « sciences et technologies de laboratoire (STL) ». |
| Arrêté
du 27 mai 2010 Portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) ». |
| Arrêté
du 26 mai 2010 Portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ». |
