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- Note de service n°2013-070 du 30 avril 2013
Travaux personnels encadrés. Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015 - Décision du 27 mars 2013
Traitement automatisé d'informations. Traitement de gestion de la scolarité des étudiants mis à disposition par l’Amue - Arrêté du 7 mai 2013
Portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités de médecine générale offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2013 et fixant les modalités de candidature - Toutes les actualités
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Table chronologique
avril 2012
56 document(s) trouvé(s)
 | Décret n° 2012-614 du 30 avril 2012 Relatif à l’université de Nîmes. |
| Décret n° 2012-601 du 30 avril 2012 Relatif aux modalités de nominations équilibrées dans l’encadrement supérieur de la fonction publique. |
| Décret n° 2012-575 du 24 avril 2012 Portant rattachement de l’École nationale vétérinaire d’Alfort à l’université Paris-XII. |
| Décret n° 2012-572 du 24 avril 2012 Relatif au Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle. |
| Décret n° 2012-571 du 24 avril 2012 Relatif aux comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans les établissements publics d’enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur. |
| Décret n° 2012-567 du 24 avril 2012 Relatif au contrôle et à l’audit internes des ministères de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche. |
| Décret n° 2012-551 du 23 avril 2012 Relatif au versement en capital ou selon une périodicité autre que mensuelle des pensions relevant de l’article L 90 du code des pensions civiles et militaires de retraites. |
| Décret
du 17 avril 2012 Portant approbation des statuts d’une fondation de coopération scientifique. |
| Décret
du 3 avril 2012 Portant nomination du président et des membres du Haut Conseil de l’éducation. |
 | Arrêté
du 27 avril 2012 Fixant le nombre d’internes en médecine, en pharmacie et en odontologie susceptibles de bénéficier d’une année-recherche pour l’année universitaire 2012-2013. |
